Mentions légales

ARTICLE 15 Mentions légales

Réalisation

          o Equipe informatique : CRP Consulting 17 Ave St Martin de Boville 31138 Balma
          o Webmaster : esat.micocouliers@orange.fr
          o Hébergement du site : OVH
          o Tél. : 04 68 89 04 50

Coordonnées de la société

          o Types Association des APAJH loi 1901 Reconnue d’utilité publique
          o SIRET …784 579 682 016 07            APE …853H
          o L’ESAT « Les Micocouliers » Conformément à Loi du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, la structure du site Internet http://www.fabrique-micocouliers.com du 01-10-2007 a été validé par un Correspondant Informatique et liberté.
          o Numéro d’accréditation : 12-DCIL07009767-21-05-2008
          o La CNIL protège l'utilisation de vos données personnelles et le respect de votre vie privée.
          o L’ESAT « Les Micocouliers » Vous disposez d’un droit d’accès, de modifications, de rectifications et de suppression des données vous concernant (art.34 de la loi "Informatique et Libertés"). Pour l’exercer, envoyer un e-mail.
          o Conformément aux articles 39 et suivants de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s’adressant par courrier ou par mail : esat.micocouliers@orange.fr
          o Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.


Contenus

          o Ce site met à la disposition des internautes la vente d’articles de chasse et de sports equestres en bois de micocouliers.
          o L’ESAT « Les Micocouliers » ne peut garantir l’absence de modification du site par un tiers (intrusion, virus…) et décline toute responsabilité quant au contenu des présentes pages et à l’utilisation qui pourrait en être faite par quiconque.
          o esat.micocouliers@orange.fr décline toute responsabilité quant aux défauts ou dommages qui pourraient survenir par la suite de la consultation ou de l’utilisation de ce site.
          o Loi du 1er août 2000 modifiant, la loi du 30 septembre 1986, relative à la liberté de communication s’applique au www.fabrique-micocouliers.com

Liens

          o Les liens hypertextes vers d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de L’ESAT « Les Micocouliers » notamment s’agissant du contenu de ces sites.
            Le L’ESAT « Les Micocouliers » n’est pas responsable des liens hypertextes pointant vers le présent site et interdit à toute personne de mettre en place un tel lien sans son autorisation écrite et préalable.
          o Information relative aux “cookies” de navigation

          o Cookie incluant des informations relatives à la navigation d'un visiteur.


          o Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; en revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 8 jours
          o Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :


Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")

4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient


Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

2. Confidentialité et Sécurité

3. Cookies


Pour Firefox :

1. choisissez le menu "Outils">"Options"

2. cliquez sur l'option "Vie privée"

3. rubrique "Cookies"


Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée

Information relative aux “cookies”

Cookie incluant des informations fournies par la personne concernée


Message de L’ESAT « Les Micocouliers »

Nous souhaitons www.fabrique-micocouliers.com implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier. De manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, etc.) que nous pourrons lire lors de vos visites ultérieures. En l'espèce, il contient les informations que vous venez de nous fournir (langue de navigation). Ainsi, vous n'aurez pas besoin, lors de votre prochaine visite, de remplir à nouveau le formulaire que nous vous avons proposé. La durée de conservation de ces informations dans votre ordinateur est de 8 jours

Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de cookies en configurant votre navigateur de la manière suivante :


Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 et 7 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.


Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "CustomLevel")

4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient


Pour Netscape 6.X et 7. X :

1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

2. Confidentialité et Sécurité

3. Cookies


Pour Firefox :

1. choisissez le menu "Outils">"Options"

2. cliquez sur l'option "Vie privée"

3. rubrique "Cookies"


Pour Opéra 6.0 et au-delà :

1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

2. Vie Privée
Divers

Tous les abonnements à un fournisseur d’accès à Internet et les frais qu’ils occasionnent ainsi que les frais de communication et de consultation sont à la charge de l’internaute.